Procédé et système de lubrification d'une turbomachine

Brevet européen · EP1933077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1933077
Numéro de demande
EP06125948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2006
Publié
18 juin 2008
Délivré
5 mai 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16N 39/00 (2006.01)
F16N 7/40 (2006.01)
F01D 25/20 (2006.01)
F02C 7/06 (2006.01)
F01D 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 5 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2010

Parties

Inventeur

CORNET, Albert

B 4800, VERVIERS, BE

RAIMARCKERS, Nicolas

4263, TOURINNE (BRAIVES), BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.