Visierverschlussmechanismus für einen Helm

Brevet européen · EP1935267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1935267
Numéro de demande
EP07250937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2007
Publié
25 juin 2008
Délivré
6 juin 2012
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/22 (2006.01)
Priorité
JP 2006336940 14.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

  3. 6 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Titulaire

Arai Helmet, Ltd.

Arai Helmet Ltd

12 Azuma-cho 2-chome, Ohmiya-ku, Saitama-shi, Saitama-ken, JP

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

Arai, Michio c/o Arai Helmet Ltd

Ohmiya-ku, Saitama-shi, Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.