Tubes télescopiques pour aspirateur

Brevet européen · EP1935310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1935310
Numéro de demande
EP07356167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2007
Publié
25 juin 2008
Délivré
20 avr. 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/24 (2006.01)
Priorité
FR 0611246 22.12.2006
FR 0702454 04.04.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

SEB SA

Les 4M Chemin du Petit Bois, 69130 Ecully, FR

Inventeur

Soen, Alain

27950 Saint Marcel, FR

Aumont, Alain

27950 La Chapelle Reanville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.