Machine de finition

Brevet européen · EP1935564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1935564
Numéro de demande
EP07150243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2007
Publié
25 juin 2008
Délivré
23 nov. 2011
Radié
20 mars 2019
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B24B 9/02 (2006.01)
B24B 21/16 (2006.01)
B24B 27/00 (2006.01)
B24B 41/06 (2006.01)
B24B 27/04 (2006.01)
B24B 45/00 (2006.01)
Priorité
CH 20722006 21.12.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 23 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.12.2011

  3. 23 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

Parties

Titulaire

Crevoisier SA

La Sagne au Droz 45b, 2714 Les Genevez

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Crevoisier, Philippe

2714, Les Genevez

Ramseyer, Nicolas

2714, Les Genevez

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.