JOINT D'ISOLATION DIELECTRIQUE POUR AMPOULE A VIDE

Brevet européen · EP1938350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1938350
Numéro de demande
EP06807308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2006
Publié
2 juil. 2008
Délivré
2 sept. 2009
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/66 (2006.01)
Priorité
FR 0553153 18.10.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/067453 16.10.2006
Publication PCT
WO2007/045635 26.04.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Titulaire

AREVA T & D SA

AREVA T&D SA

Tour Areva 1 Place Jean Millier, 92084 Paris la Défense Cedex, FR

Inventeur

TORTORICI, Jean-François

F-34000 Montpellier, FR

GASCARD, Olivier

F-30250 Sommieres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.