Système de raccordement

Brevet européen · EP1939410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1939410
Numéro de demande
EP06127257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2006
Publié
2 juil. 2008
Délivré
19 août 2009
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 25/24 (2006.01)
F01D 9/04 (2006.01)
F16L 23/036 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Titulaire

Techspace Aero

121 Route de Liers, 4041 Milmort - Herstal, BE

Inventeur

Cortequisse, Jean-François

3870 Heers, BE

De Tessieres, Sébastien

24380 Chalagnac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.