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Brevet européen · EP1940341 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1940341
- Numéro de demande
- EP06806806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2006
- Publié
- 9 juil. 2008
- Délivré
- 5 août 2009
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 6/027 (2006.01)C03C 3/083 (2006.01)C03C 3/093 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005051387 27.10.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/066702 25.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/048670 03.05.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2009
- 5 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
RITZBERGER (GEB. VAN T'HOEN), Christian
A-6710 Nenzing, AT
RHEINBERGER, Volker
9490 Vaduz, LI
APEL, Elke
CH-9475 Sevelen
BURTSCHER, Peter
A-6830 Rankweil, AT
HÖLAND, Wolfram
9494 Schaan, LI
GRAULE, Thomas
CH-8200 Schaffhausen
ZÜRCHER, Simone
CH-6500 Bellinzona
VITAL, Andri
CH-8032 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.