ANTRIEBSKOPFSTEUERUNG IN EINEM STROMGETRIEBENEN EINSPRITZSYSTEM
Brevet européen · EP1940490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1940490
- Numéro de demande
- EP06826750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2006
- Publié
- 9 juil. 2008
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)G16Z 99/00 (2019.01)A61M 5/168 (2006.01)
- Priorité
- US 730060 P 25.10.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/041808 25.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/050771 03.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
WAGNER, Gary, S.
Independence, Kentucky 41051, US
NEER, Charles, S.
Cincinnati, Ohio 45202, US
FAGO, Frank, M.
Mason, Ohio 45040, US
LAFFERTY, Sean, B.
Taylor Mill, Kentucky 41015, US
BORGEMENKE, Elaine
Morrow, Ohio 45152, US
SMALL, James, R.
Beavercreek, Ohio 45434, US
BROOKS, David, M.
Cincinnati, Ohio 45241, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.