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Brevet européen · EP1940971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1940971
- Numéro de demande
- EP06734845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 févr. 2006
- Publié
- 9 juil. 2008
- Délivré
- 12 sept. 2012
- Radié
- 13 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/36 (2006.01)C09D 5/03 (2006.01)C09D 11/02 (2006.01)C09C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 56560 12.02.2005US 351417 10.02.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/004890 10.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/088761 24.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- ENGELHARD CORPORATION, 101 Wood Avenue,, P.O. Box 770, Iselin, NJ 08830-0770, Etats-Unis d'Amérique → BASF Catalysts LLC, 100 Campus Drive, Florham Park, NJ 07932, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.11.2012
- 12 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2012
Parties
Inventeur
FULLER, Daniel, J.
Beacon, New York 12508, US
ZIMMERMANN, Curtis, J.
Cold Spring, New York 10516, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.