MEHRSCHICHTEFFEKTPIGMENT

Brevet européen · EP1940971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1940971
Numéro de demande
EP06734845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
10 févr. 2006
Publié
9 juil. 2008
Délivré
12 sept. 2012
Radié
13 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/36 (2006.01)
C09D 5/03 (2006.01)
C09D 11/02 (2006.01)
C09C 1/00 (2006.01)
Priorité
US 56560 12.02.2005
US 351417 10.02.2006
Demande PCT
PCT/US2006/004890 10.02.2006
Publication PCT
WO2006/088761 24.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  2. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 23 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    ENGELHARD CORPORATION, 101 Wood Avenue,, P.O. Box 770, Iselin, NJ 08830-0770, Etats-Unis d'Amérique → BASF Catalysts LLC, 100 Campus Drive, Florham Park, NJ 07932, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  5. 29 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.11.2012

  6. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Inventeur

FULLER, Daniel, J.

Beacon, New York 12508, US

ZIMMERMANN, Curtis, J.

Cold Spring, New York 10516, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.