VERSCHLUSSKLAMMER FÜR VERPACKUNGSSCHLAUCH

Brevet européen · EP1943155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1943155
Numéro de demande
EP06805706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2006
Publié
16 juil. 2008
Délivré
15 juil. 2009
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 33/16 (2006.01)
Priorité
DE 202005014590 U 14.09.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/008939 14.09.2006
Publication PCT
WO2007/031305 22.03.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 15 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

Parties

Inventeur

PEACH, Martin

21029 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.