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Brevet européen · EP1943470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1943470
Numéro de demande
EP06807118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2006
Publié
16 juil. 2008
Délivré
15 déc. 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 3/00 (2006.01)
F28F 7/02 (2006.01)
F28D 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 0520827 13.10.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/067234 10.10.2006
Publication PCT
WO2007/042514 19.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Titulaire

Basic Holdings

BASIC HOLDINGS

c/o Glen Dimplex Group Old Airport Road, Cloghran Dublin, IE

Inventeur

LENNON, Dermot

Co. Louth, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.