AUSWUCHTVERFAHREN FÜR EIN FARBRAD

Brevet européen · EP1943554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1943554
Numéro de demande
EP06806656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2006
Publié
16 juil. 2008
Délivré
22 avr. 2009
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 7/00 (2006.01)
G01M 1/36 (2006.01)
F16F 15/32 (2006.01)
H02K 7/04 (2006.01)
Priorité
US 733750 P 04.11.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/010497 01.11.2006
Publication PCT
WO2007/051608 10.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    OC Oerlikon Balzers AG, Iramali 18, 9496 Balzers, Liechtenstein → Oerlikon Trading AG, Trübbach, Hauptstrasse, 9477 Trübbach

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 22 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

Parties

Titulaire

Oerlikon Trading AG, Trübbach

Hauptstrasse, 9477 Trübbach

Inventeur

AUELL, Adam

Morrison, CO 80465, US

MOSS, Will

Littleton, CO 80123, US

CUNNINGHAM, Nick

North Logan, UT 84341, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.