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Brevet européen · EP1944660 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1944660
- Numéro de demande
- EP08000669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2008
- Publié
- 16 juil. 2008
- Délivré
- 23 sept. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G03G 15/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007006343 15.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 23 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 23 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
Parties
Inventeur
Osaka-shi Osaka 540-8585, JP
Osaka-shi Osaka 540-8585, JP
Osaka-shi Osaka 540-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.