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Brevet européen · EP1944660 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1944660
Numéro de demande
EP08000669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2008
Publié
16 juil. 2008
Délivré
23 sept. 2009
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2028
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
Priorité
JP 2007006343 15.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  6. 23 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  7. 23 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

Parties

Inventeur

Eto, Daisuke

Osaka-shi Osaka 540-8585, JP

Nishimura, Toshinori

Osaka-shi Osaka 540-8585, JP

Ikebata, Yoshiaki

Osaka-shi Osaka 540-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.