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Brevet européen · EP1945541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1945541
- Numéro de demande
- EP06837141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2006
- Publié
- 23 juil. 2008
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/677 (2006.01)
- Priorité
- US 733813 P 07.11.2005US 556584 03.11.2006US 594365 07.11.2006
- Demande PCT
- PCT/US2006/043462 07.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/056443 18.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
BUFANO, Michael, L.
Belmont, MA 02478, US
GILCHRIST, Ulysses
Reading, MA 01867, US
FOSNIGHT, William
Carlisle, MA 01741, US
HOFMEISTER, Christopher
Hampstead, NH 03841, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.