WELLENLÄNGENSTABILISIERTE LICHTQUELLE

Brevet européen · EP1946388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1946388
Numéro de demande
EP06804833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2006
Publié
23 juil. 2008
Délivré
19 nov. 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 33/00 (2010.01)
//G01C 19/72 (2006.01)
Priorité
US 265042 02.11.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000599 26.10.2006
Publication PCT
WO2007/051327 10.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.