IDENTIFIKATIONSMITTEL

Brevet européen · EP1948013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1948013
Numéro de demande
EP06808449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2006
Publié
30 juil. 2008
Délivré
19 oct. 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 0523249 15.11.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/004154 07.11.2006
Publication PCT
WO2007/057639 24.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 19 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

Parties

Titulaire

Huntleigh Technology Limited

310-312 Dallow Road Luton, Bedfordshire LU1 1TD, GB

Inventeur

ROWE, Christopher

Buckinghamshire HP7 9HZ, GB

HUYSER, Jan

Bedfordshire SG18 8BZ, GB

ROFF, Simon, Michael

Bedfordshire LU6 1AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.