KLIMAKOMPRESSOR MIT DIFFERENZDRUCKBEGRENZUNGSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP1948927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1948927
Numéro de demande
EP06806685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2006
Publié
30 juil. 2008
Délivré
5 août 2009
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 27/10 (2006.01)
F04B 49/10 (2006.01)
F04B 49/03 (2006.01)
Priorité
DE 102005053451 09.11.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/010586 04.11.2006
Publication PCT
WO2007/054243 18.05.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Inventeur

PARSCH, Willi

64342 Seeheim, DE

DI VITO, Thomas

61273 Wehrheim, DE

HINRICHS, Jan

61381 Friedrichsdorf, DE

MAGER, Robert

81249 München, DE

WERTENBACH, Jürgen

70546 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.