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Brevet européen · EP1949591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1949591
Numéro de demande
EP06808410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2006
Publié
30 juil. 2008
Délivré
9 janv. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/32 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
GB 0522531 04.11.2005
GB 0615773 09.08.2006
Demande PCT
PCT/GB2006/004113 03.11.2006
Publication PCT
WO2007/052045 10.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Inventeur

ROSCOE, Andrew, William

Oxford OX1 3RH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.