Montre à lunette polygonale

Brevet européen · EP1950632 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1950632
Numéro de demande
EP07101333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2007
Publié
30 juil. 2008
Délivré
23 déc. 2009
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 19/28 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  6. 23 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

Chemin des Tourelles 17, CH-2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Girardin, Marielle

2300, La Chaux-de-Fonds

Apothéloz, David

2035, Corcelles

Gracia, Jean-Claude

2502, Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.