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Brevet européen · EP1950840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1950840
Numéro de demande
EP08000768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2008
Publié
30 juil. 2008
Délivré
14 déc. 2011
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007004547 24.01.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 15 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

  3. 14 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

Parties

Inventeur

Bäuerle, Klaus

78250 Tengen, DE

Walter, Frank

78176 Blumberg, DE

Stadler, Hermann

78166 Donaueschingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.