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Brevet européen · EP1954365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1954365
Numéro de demande
EP06827571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2006
Publié
13 août 2008
Délivré
30 mars 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 23/04 (2006.01)
A63H 29/00 (2006.01)
A63H 23/14 (2006.01)
Priorité
US 734011 P 04.11.2005
Demande PCT
PCT/US2006/043214 06.11.2006
Publication PCT
WO2007/056296 18.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 30 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2011

Parties

Inventeur

DISCOE, Justin

Fort Collins, Colorado 80524, US

MOLL, Joseph, T.

Redondo Beach, CA 90732, US

PASKO, Kevin

Hermosa Beach, California 90278, US

KANG, Paulo

Burbank, California 91506, US

VERBERA, Steven

Glendora, CA 91740, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.