SPANN- ODER ROHRSCHELLE

Brevet européen · EP1954970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1954970
Numéro de demande
EP06821347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2006
Publié
13 août 2008
Délivré
5 oct. 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/04 (2006.01)
Priorité
CH 18712005 23.11.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/054136 07.11.2006
Publication PCT
WO2007/060563 31.05.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Titulaire

Straub Werke AG

Straubstrasse 13, 7323 Wangs

Inventeur

MANNHART, Hubert

CH-7320 Sargans

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.