MODULE DE SÉCURITÉ ÉVOLUTIF
Brevet européen · EP1955248 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1955248
- Numéro de demande
- EP06830247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2006
- Publié
- 13 août 2008
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 21/418 (2011.01)H04N 21/4367 (2011.01)H04N 21/443 (2011.01)G06F 21/77 (2013.01)H04N 7/16 (2011.01)G06F 21/12 (2013.01)G06F 21/34 (2013.01)
- Priorité
- EP 05111532 30.11.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/069150 30.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/063108 07.06.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.