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Brevet européen · EP1955331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1955331
Numéro de demande
EP06838747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2006
Publié
13 août 2008
Délivré
27 avr. 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 33/04 (2006.01)
E05B 73/00 (2006.01)
Priorité
US 741708 P 02.12.2005
Demande PCT
PCT/US2006/045945 30.11.2006
Publication PCT
WO2007/064852 07.06.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 27 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2011

Parties

Titulaire

MeadWestvaco Corporation

501 South 5th Street, Richmond, VA 23219, US

Inventeur

JAEB, Michael, S.

Millersburg, OH 44654-8746, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.