VERBESSERUNGEN EINER FORMVORRICHTUNG ODER DIESE BETREFFEND
Brevet européen · EP1957250 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1957250
- Numéro de demande
- EP06824391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2006
- Publié
- 20 août 2008
- Délivré
- 23 mai 2018
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 39/06 (2006.01)B28B 5/02 (2006.01)B29C 43/08 (2006.01)A21C 9/08 (2006.01)B28B 5/04 (2006.01)A21C 15/00 (2006.01)B28B 5/06 (2006.01)B30B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- NZ 54362905 16.11.2005US 736842 P 16.11.2005NZ 55063706 18.10.2006
- Demande PCT
- PCT/NZ2006/000300 16.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/058548 24.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 sept. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Manufacturing Systems Limited, 9C Beatrice Tinley Crescent, Rosedale, Auckland 0632, Nouvelle-Zélande → Manufacturing Systems Limited, 9C Beatrice Tinsley Crescent, Rosedale, Auckland 0632, Nouvelle-Zélande
Publié dans Swissreg le 15.09.2018
- 14 sept. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Manufacturing Systems Limited, 235 Vipond Road, Stanmore Bay, Whangaparaoa, Auckland, Nouvelle-Zélande → Manufacturing Systems Limited, 9C Beatrice Tinley Crescent, Rosedale, Auckland 0632, Nouvelle-Zélande
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
- 8 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.06.2018
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
Albany, Auckland, NZ
Glenfield, Auckland, NZ
West Harbour, Auckland, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.