Mécanisme de transmission commutable

Brevet européen · EP1959317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1959317
Numéro de demande
EP07003114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2007
Publié
20 août 2008
Délivré
28 avr. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Titulaire

Maurice Lacroix SA

Rue des Rangiers 21, 2350 Saignelégier

Radiée du registre

Inventeur

Spöde, Manuel

2300 La Chaux-de-Fonds

Besse, Laurent

25130 Villers-le-Lac, FR

Reynard, Béranger

25570 Grand Combe Chateleu, FR

Lété, Patrick

25800 Valdahon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.