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Brevet européen · EP1960059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1960059
Numéro de demande
EP06820053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2006
Publié
27 août 2008
Délivré
14 nov. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 2/06 (2006.01)
A62C 3/00 (2006.01)
F16L 5/04 (2006.01)
Priorité
FI 20051279 13.12.2005
Demande PCT
PCT/FI2006/000372 14.11.2006
Publication PCT
WO2007/068788 21.06.2007
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Inventeur

LAMPINEN, Esa

FI-33100 Tampere, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.