STATOR EINER PRALLMÜHLE
Brevet européen · EP1960109 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1960109
- Numéro de demande
- EP06817727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2006
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B02C 13/282 (2006.01)B02C 13/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 19602005 09.12.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000675 30.11.2006
- Publication PCT
- WO2007/065283 14.06.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 24 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.02.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 11 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.