Tischsitz mit drehbarer Sitzfläche

Brevet européen · EP1961336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1961336
Numéro de demande
EP08100895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2008
Publié
27 août 2008
Délivré
3 mars 2010
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 1/10 (2006.01)
Priorité
IT MI20070348 23.02.2007
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Titulaire

Artsana S.p.A.

ARTSANA S.p.A.

Via Saldarini Catelli, 1, 22070 Grandate (Como), IT

Inventeur

Anselmi, Lorenzo

21100 Varese, IT

Pedretti, Luciano

22100 Como, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.