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Brevet européen · EP1961399 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1961399
- Numéro de demande
- EP06823533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2006
- Publié
- 27 août 2008
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005354968 08.12.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/324054 01.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/066586 14.06.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
ICHINOHE, Takashi
Honjo, Saitama 367-0044, JP
KUDO, Kazunori
Tokyo 160-8347, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.