FLUGZEUGPASSAGIERSITZ
Brevet européen · EP1963132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1963132
- Numéro de demande
- EP06831459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2006
- Publié
- 3 sept. 2008
- Délivré
- 21 juil. 2010
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0526434 23.12.2005GB 0622470 10.11.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2006/004901 22.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/072045 28.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 21 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
Parties
Inventeur
DARBYSHIRE, Martin
London SE1 4PU, GB
HERRING III, Asa, Dancy
Winston Salem, NC 27105, US
WALDRIP, Dennis, Isaac
Winston Salem, NC 27105, US
SCHATELL, Marc
Winston Salem, NC 27105, US
WYSS, Alen
Winston Salem, NC 27105, US
HALL, Gregory
Winston Salem, NC 27105, US
SUTCAVAGE, Walter
Winston Salem, NC 27105, US
LOVINGOOD, John
Winston Salem, NC 27105, US
ALFORD, Dan
Winston Salem, NC 27105, US
ROUND, Matthew
London SE1 4PU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.