DISPOSITIF DE FILTRATION SECONDAIRE APPLICABLE A UN PROCEDE TRIPHASIQUE

Brevet européen · EP1965885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1965885
Numéro de demande
EP06841856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2006
Publié
10 sept. 2008
Délivré
30 sept. 2009
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/00 (2006.01)
C10G 2/00 (2006.01)
//B01D 24/00 (2006.01)
Priorité
FR 0513207 20.12.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/002648 01.12.2006
Publication PCT
WO2007/080247 19.07.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 30 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

Parties

Titulaire

Institut Français du Pétrole

1 & 4 Avenue de Bois-Préau, 92852 Rueil Malmaison Cedex, FR

ENI S.p.A.

Piazzale Enrico Mattei 1, 00144 Roma, IT

Inventeur

ROLLAND, Matthieu

F-69390 Vernaison, FR

BRUNARD, Nathalie

F-69630 Chaponost, FR

VIGUIE, Jean-Christophe

69006 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.