CARBONYLIERUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP1966115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1966115
Numéro de demande
EP06808636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2006
Publié
10 sept. 2008
Délivré
20 avr. 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 51/12 (2006.01)
C07C 53/08 (2006.01)
Priorité
US 751989 P 21.12.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/004358 22.11.2006
Publication PCT
WO2007/071902 28.06.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

BP Chemicals Limited

Chertsey Road, Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7BP, GB

Inventeur

BEAVIS, Richard

Berkshire RG41 5YF, GB

HENNIGAN, Sean, Anthony

Hull HU5 3HU, GB

MUSKETT, Michael, James

Humberside HU3 1LL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.