MIKROPUMPE
Brevet européen · EP1966490 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1966490
- Numéro de demande
- EP06821060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2006
- Publié
- 10 sept. 2008
- Délivré
- 28 oct. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04B 7/06 (2006.01)F04B 19/00 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)F04B 51/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05405726 28.12.2005EP 06405462 02.11.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2006/003596 08.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/074363 05.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 31 août 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sensile Pat AG, Fabrikstrasse 10, 4614 Haegendorf → Sensile Medical AG, Solothurnerstrasse 235, 4600 Olten
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Sensile Medical A.G., Zugerstrasse 76, 6340 Baar → Sensile Pat AG, Zugerstrasse 76b, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Sensile Pat AG, Zugerstrasse 76b, 6340 Baar → Sensile Pat AG, Fabrikstrasse 10, 4614 Haegendorf
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- HILBER, Josef, Dorfring 18c, CH-6319 Allenwinden, STRAESSLER, Sigfrid, Chemin d'Echavornaz, 1113 St-Saphorin-sur-Morges → STRAESSLER, Sigfrid, Chemin d'Echavornaz, 1113 St-Saphorin-sur-Morges, Josef HILBER, Rigistrasse 56, CH-6314 Unterägeri
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 3 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 03.12.2009
- 28 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.