COMPUTERGESTEUERTES CPAP-SYSTEM MIT SCHNARCHERKENNUNG
Brevet européen · EP1968444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1968444
- Numéro de demande
- EP07701351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2007
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 7 août 2013
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/08 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US 756709 P 06.01.2006
- Demande PCT
- PCT/AU2007/000002 04.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/076582 12.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 20 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 20.08.2013
- 7 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2013
Parties
Inventeur
FARRUGIA, Steven, Paul
Bella Vista, New South Wales 2153,, AU
SOMAIYA, Chinmayee
Bella Vista, New South Wales 2153,, AU
THOMSEN, Kristian
Bella Vista, New South Wales 2153,, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.