NEUES HYDROGENSULFATSALZ
Brevet européen · EP1968948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1968948
- Numéro de demande
- EP06840192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2006
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 22 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07D 235/06 (2006.01)A61K 31/4184 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 752781 P 21.12.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/061895 12.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/076245 05.07.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Certificats complémentaires de protection
Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 6 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 06.06.2013
- 22 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Macclesfield, cheshire SK10 4TG, GB
Boulder, CO 80301, US
Macclesfield, Cheshire SK10 4TG, GB
Boulder, CO 80301, US
Macclesfield, Cheshire SK10 4TG, GB
Macclesfield, Cheshire SK10 4TG, GB
Macclesfield, Cheshire SK10 4TG, GB
Macclesfield, Cheshire SK10 4TG, GB
Macclesfield, Cheshire SK10 4TG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.