Einstellbarer Clipvorschub
Brevet européen · EP1969946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1969946
- Numéro de demande
- EP08004493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2008
- Publié
- 17 sept. 2008
- Délivré
- 26 janv. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A22C 11/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007012778 16.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 12 juil. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Poly-clip System GmbH & Co. KG, Westerbachstrasse 45, 60489 Frankfurt am Main, Allemagne → Poly-clip System GmbH & Co. KG, Niedeckerstrasse 1, 65795 Hattersheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.07.2012
- 2 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.04.2011
- 26 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2011
Parties
Inventeur
61231 Bad Nauheim, DE
65479 Raunheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.