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Brevet européen · EP1971510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1971510
Numéro de demande
EP06845187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2006
Publié
24 sept. 2008
Délivré
13 oct. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/08 (2006.01)
G01N 27/22 (2006.01)
Priorité
US 757479 P 10.01.2006
US 340864 27.01.2006
US 340869 27.01.2006
US 340859 27.01.2006
US 340847 27.01.2006
Demande PCT
PCT/US2006/047182 11.12.2006
Publication PCT
WO2007/081473 19.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 13 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

Parties

Titulaire

Guardian Industries Corp.

2300 Harmon Road, Auburn Hills, MI 48326-1714, US

Inventeur

VEERASAMY, Vijayen S.

Ann Arbor, MI 48103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.