Stickrahmen mit einer Spannvorrichtung
Brevet européen · EP1972711 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1972711
- Numéro de demande
- EP08405016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2008
- Publié
- 24 sept. 2008
- Délivré
- 24 mars 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- D05C 1/02 (2006.01)D05C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 4442007 20.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 12 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.01.2024
- 12 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.01.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 24 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2010
1 entrée antérieure
- 24 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 24.03.2010
Parties
Inventeur
78464 Konstanz, DE
5623 Boswil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.