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Brevet européen · EP1975365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1975365
Numéro de demande
EP08251073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2008
Publié
1 oct. 2008
Délivré
10 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A01K 1/00 (2006.01)
E06B 7/32 (2006.01)
Priorité
GB 0705926 28.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 1 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.11.2014

  6. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Inventeur

Chamberlain, David

St. Peters Guernsey GY7 9AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.