BRENNSTOFFZELLE

Brevet européen · EP1976047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1976047
Numéro de demande
EP06833934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2006
Publié
1 oct. 2008
Délivré
7 sept. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/06 (2006.01)
H01M 8/04 (2006.01)
H01M 8/12 (2006.01)
H01M 8/24 (2006.01)
Priorité
JP 2005350414 05.12.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/324177 04.12.2006
Publication PCT
WO2007/066618 14.06.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Inventeur

HIRATA, Katsuya

Naka-shi, Ibaraki 311-0102, JP

AKBAY, Taner

Naka-shi Ibaraki 311-0102, JP

MIYAZAWA, Takashi

Naka-shi Ibaraki 311-0102, JP

MURAKAMI, Naoya

Naka-shi Ibaraki 311-0102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.