BRENNSTOFFZELLE
Brevet européen · EP1976047 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1976047
- Numéro de demande
- EP06833934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2006
- Publié
- 1 oct. 2008
- Délivré
- 7 sept. 2011
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/06 (2006.01)H01M 8/04 (2006.01)H01M 8/12 (2006.01)H01M 8/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005350414 05.12.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/324177 04.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/066618 14.06.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 7 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
HIRATA, Katsuya
Naka-shi, Ibaraki 311-0102, JP
AKBAY, Taner
Naka-shi Ibaraki 311-0102, JP
MIYAZAWA, Takashi
Naka-shi Ibaraki 311-0102, JP
MURAKAMI, Naoya
Naka-shi Ibaraki 311-0102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.