DRAHTFÜHRUNG MIT DISTALER KOPPLUNGSSPITZE

Brevet européen · EP1976587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1976587
Numéro de demande
EP07716651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2007
Publié
8 oct. 2008
Délivré
28 oct. 2009
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/09 (2006.01)
Priorité
US 758880 P 13.01.2006
Demande PCT
PCT/US2007/001066 16.01.2007
Publication PCT
WO2007/084474 26.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 28 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2009

Parties

Inventeur

MELSHEIMER, Jeffry, S.

Springville, IN 47462, US

HRUSKA, Christopher, L.

Bloomington, IN 47401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.