STÜTZTEIL FÜR BREMSELEMENT

Brevet européen · EP1977132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1977132
Numéro de demande
EP07704016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2007
Publié
8 oct. 2008
Délivré
5 oct. 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/12 (2006.01)
E05F 5/00 (2006.01)
Priorité
IT TV20060006 24.01.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/050546 19.01.2007
Publication PCT
WO2007/085569 02.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Titulaire

NICE S.P.A.

Via Pezza Alta 13, 31046 Oderzo (Treviso), IT

Inventeur

MALAUSA, Andrea

I-31047 Ponte di Piave, IT

GALBERTI, Lorenzo

I-30024 Musile di Piave, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.