Penetrationsfähiges Geschoss

Brevet européen · EP1978327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1978327
Numéro de demande
EP08005411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2008
Publié
8 oct. 2008
Délivré
17 juil. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42C 19/02 (2006.01)
Priorité
DE 102007016488 05.04.2007
DE 202008002145 U 15.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Inventeur

Kienzler, Frank Martin

78048 Villingen-Schwenningen, DE

Zinell, Alexander

78733 Aichhalden, DE

Kautzsch, Karl

90596 Schwanstetten, DE

Heussler, Gerhard

78658 Zimmern-Stetten o.R., DE

Bär, Klaus

91207 Lauf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.