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Brevet européen · EP1978943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1978943
- Numéro de demande
- EP07705027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2007
- Publié
- 15 oct. 2008
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 33/115 (2016.01)A61K 9/48 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 47/42 (2017.01)A61K 47/44 (2017.01)
- Priorité
- GB 0601498 25.01.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/000254 25.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/085835 02.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Inventeur
HAUG, Ingrild
N-7491 Trondheim, NO
DRAGET, Kurt, Ingvar
N-7491 Trondheim, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.