Gicleur de refroidissement à clapet

Brevet européen · EP1980729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1980729
Numéro de demande
EP08152694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2008
Publié
15 oct. 2008
Délivré
27 janv. 2010
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01P 3/08 (2006.01)
F01P 3/10 (2006.01)
Priorité
FR 0753892 16.03.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 27 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

Parties

Titulaire

BONTAZ CENTRE

Impasse des Chênes, Zone Industrielle Les Valignons, F-74460 Marnaz, FR

Inventeur

Perotto, Stéphane

74130, Ayze, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.