Brûleur à combustible gazeux

Brevet européen · EP1980788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1980788
Numéro de demande
EP08153362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2008
Publié
15 oct. 2008
Délivré
31 août 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23C 9/08 (2006.01)
F23D 14/22 (2006.01)
F23D 14/74 (2006.01)
F23D 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 0702407 02.04.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 27 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.09.2016

  3. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

Fives Pillard

13, rue Raymond Teisseire, 13008 Marseille, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Pillard, Jean-Claude

13008, Marseille, FR

Dufau-Sansot, Cyril

13001, Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.