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Brevet européen · EP1981859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1981859
Numéro de demande
EP07704888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2007
Publié
22 oct. 2008
Délivré
31 oct. 2012
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C07C 17/16 (2006.01)
C07D 263/06 (2006.01)
C07D 265/08 (2006.01)
C07D 309/04 (2006.01)
C07C 11/02 (2006.01)
C07C 19/075 (2006.01)
C07C 43/04 (2006.01)
Priorité
GB 0602424 07.02.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/000053 10.01.2007
Publication PCT
WO2007/091009 16.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 7 juil. 2023

    Fusionné

    Titulaire
    Merial, Inc., 3239 Satellite Boulevard, Bldg. 500, Duluth, Georgia 30096, Etats-Unis d'Amérique → Boehringer Ingelheim Animal Health USA Inc., 3239 Satellite Boulevard, Bldg. 500, Duluth, GA 30096, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 07.07.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 19 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.01.2019

  7. 19 janv. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Sinclair Pharmaceuticals Limited, Unit 4, Godalming Business Center, Woolsack Way, Godalming, Surrey GU7 1XW, Royaume-Uni → Merial, Inc., 3239 Satellite Boulevard, Bldg. 500, Duluth, Georgia 30096, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 19.01.2019

  8. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Inventeur

COMELY, Alexander

E-08004 Barcelona, ES

JANE, Llorenç Rafecas

E-43712 Llorenç del Penedes, ES

TESSON, Nicolas

E-08902 Hospitalet de Liobregat, ES

ESCALE RIERA, Atoni

E-08005 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.