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Brevet européen · EP1982221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1982221
Numéro de demande
EP07709329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2007
Publié
22 oct. 2008
Délivré
18 juil. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
SE 0600263 08.02.2006
Demande PCT
PCT/SE2007/000113 06.02.2007
Publication PCT
WO2007/091953 16.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 18 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Titulaire

Optoskand AB

Krokslätts Fabriker 30, 43137 Mölndal, SE

Inventeur

ROOS, Sven-Olov

S-443 34 Lerum, SE

BENGTSSON, Daniel

S-428 34 Kållered, SE

BLOMSTER, Ola

S-429 34 Onsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.