Förderkette für Reiseweg

Brevet européen · EP1982946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1982946
Numéro de demande
EP08101903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2008
Publié
22 oct. 2008
Délivré
5 mai 2010
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 23/10 (2006.01)
Priorité
JP 2007109777 18.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 5 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2010

Parties

Titulaire

Tsubakimoto Chain Co.

Nakanoshima Mitsui Building 3-3-3, Nakanoshima, Kita-ku Osaka 530-0005, JP

Inventeur

Ozaki, Hajima c/o Tsubakimoto Chain Co.

Osaka 530-0005, JP

Shibayama, Katsutoshi c/o Tsubakimoto Chain Co.

Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.